plan comptable
06/01/2022 00:00:00 -
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09/01/2025 00:00:00 -
Le modèle de plan global de financement pluriannuel applicable aux établissements et services sous ....... Le nouveau plan comptable des établissements et services privés est également publié. Arrêté du 20 décembre 2024
22/01/2020 00:00:00 -
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29/09/2021 00:30:00 -
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18/12/2019 00:00:00 -
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07/01/2021 00:00:00 -
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10/12/2020 00:00:00 -
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09/01/2020 00:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics (M22) est actualisé. Parmi les évolutions commentées par l'administration ? Le suivi
09/01/2018 12:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics est actualisé, pour l'exercice 2018, par un arrêté publié le 29 décembre 2017, abrogeant celui
26/12/2017 12:00:00 -
Un arrêté modifie, au titre de l'exercice 2018, le plan comptable applicable aux établissements et ...... Un arrêté modifie, au titre de l'exercice 2018, le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés. Les nouveautés portent sur certains comptes
06/02/2013 00:00:00 -
Les deux nouveaux plans comptables applicables aux établissements et services sociaux et médico-soc...... Les deux nouveaux plans comptables applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics (M22) et privés sont disponibles. Cette année, la nomenclature du compte 73
28/02/2009 00:00:00 -
Deux arrêtés détaillent le plan comptable M 22 applicable aux établissements et services sociaux et...... Deux arrêtés détaillent le plan comptable M 22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux, qu'ils soient privés ou publics (communaux, intercommunaux, départementaux
03/05/2019 12:24:07 -
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05/01/2017 12:00:00 -
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29/02/2008 00:00:00 -
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15/02/2017 12:00:00 -
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26/03/2015 00:00:00 -
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25/03/2015 12:00:00 -
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24/02/2011 00:00:00 -
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11/01/2016 12:00:00 -
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